• Accueil
  • Agenda de la Commune
  • Vie de la Commune
  • Contact
    • Plans
    • Contact
  • Liens Utiles
Sainte Mesme
  1. Accueil
  2. Menu
  3. Dossier PLU

Dossier PLU

Après une procédure longue et complexe, le Plan Local d'Urbanisme de Ste Mesme est désormais opérationnel.

Vous pouvez le consulter en ligne, ainsi que le rapport complet de l'enquête, ou en mairie durant les heures d'ouverture habituelle.

Rapport de l'enquête publiqueRapport de l'enquête publique

1 liste des déliberations1/ liste des déliberations

2/ rapport de présentation2/ rapport de présentation

3a projet d amenagement et de developpement durables3a/ projet d'amenagement et de developpement durables

3b Orientations d'aménagement et de programmation3b/ Orientations d'aménagement et de programmation

4 1 Règlement4.1/ Règlement

4.2/ Liste des éléments bâtis4.2/ Liste des éléments bâtis

5.1/ Plan de zonage de la commune5.1/ Plan de zonage de la commune

5.2/ Plan de zonage de la commune - centre5.2/ Plan de zonage de la commune - centre

5.3/ Plan de zonage 5.3/ Plan de zonage de la commune - hameaux

6.1/ Liste et fiches des servitudes d'utilité publique6.1/ Liste et fiches des servitudes d'utilité publique

6.2/ Plan des servitudes d'utilité publique6.2/ Plan des servitudes d'utilité publique

7/ Liste et fiches des contraintes7/ Liste et fiches des contraintes

8.1/ Notice technique8.1/ Notice technique

8.2/ Plan d'adduction d'eau potable8.2/ Plan d'adduction d'eau potable

8.3/ Plan d'assainissement8.3/ Plan d'assainissement

8.4/ Plan du réseau gaz8.4/ Plan du réseau gaz

9/ Avis des services9/ Avis des services

MAIRIE DE SAINTE MESME
Place Auguste Maquet
4 Rue Charles Legaigneur
78730 Sainte Mesme

Téléphone : 01.30.59.41.27

mairie@saintemesme.fr

Accueil du public le samedi sur RDV ou en semaine : 14h - 18h30 > lundi et jeudi ; 14h - 18h > mardi et vendredi

Formulaire de contact

Menu
  • Conseil Municipal
  • Informations Pratiques
  • Bibliothèque
  • Enfance et Jeunesse
  • Vie Associative
  • Historique
  • Sécurité
  • Rappels Aux Habitants
  • Plan Local d'Urbanisme
Entreprises
  • Sainte Mesme
  • Autres Communes
Météo
Couvert

Corbreuse

2 °C Couvert

Min: 1 °C | Max: 2 °C | Vent: 15 kmh 197°